Service commercial : 
Lorsqu’un particulier prépare la construction de sa maison, il va découvrir qu’une assurance dommages-ouvrage est obligatoire, souvent demandée par la banque ou recommandée par les professionnels du bâtiment. Mais au moment de souscrire cette assurance, une surprise attend souvent les futurs propriétaires : les assureurs exigent parfois une étude de sol.
Beaucoup de maîtres d’ouvrage se demandent alors pourquoi cette étude est nécessaire, si elle est réellement obligatoire et s’il est possible d’obtenir une assurance dommages-ouvrage sans étude de sol.
Cette question est aujourd’hui très fréquente dans les projets de construction. Les assureurs sont de plus en plus attentifs aux risques liés au terrain, car les sinistres liés au sol représentent une part importante des problèmes rencontrés après la construction.
Dans cet article, nous allons expliquer simplement pourquoi les assureurs demandent une étude de sol, ce qu’est une étude de sol G2, si elle est obligatoire et comment faciliter la souscription d’une assurance dommages-ouvrage pour votre projet de construction.
Pourquoi les assureurs demandent une étude de sol
La principale raison est liée à ce que l’on appelle le risque géotechnique, c’est-à-dire les risques liés à la nature du terrain sur lequel la maison est construite.
Le sol joue un rôle essentiel dans la stabilité d’un bâtiment. Si le terrain est argileux, il peut provoquer des désordres importants sur le bâti après la construction.
Par exemple :
- fissures importantes dans les murs
- affaissement de la maison
- mouvements de terrain
- problèmes sur les fondations.
Une étude de sol permet d’identifier les risques du terrain, et de déterminer le type de fondations adapté à la nature de ce terrain afin d’éviter de futurs sinistres.
C’est pourquoi de nombreux assureurs demandent aujourd’hui cette étude avant d’accepter de couvrir un projet avec une assurance dommages-ouvrage.
Qu’est-ce qu’une étude de sol G2 ?
L’étude de sol la plus couramment demandée dans un projet de construction est l’étude géotechnique G2 AVP (Avant-Projet).
Il s’agit d’une étude réalisée par un bureau d’études géotechniques spécialisé qui analyse la nature et les caractéristiques du sol sur le terrain destiné à la construction. Elle est souvent réalisée après une étude G1.
Concrètement, cette étude permet de :
- analyser la nature du terrain
- identifier les risques liés au sol
- déterminer le type de fondations adapté à la construction.
Pour réaliser cette étude, des sondages sont effectués dans le sol afin d’en analyser la structure.
Le rapport final fournit ensuite des recommandations techniques pour la construction de la maison. Ces recommandations peuvent par exemple concerner :
- la profondeur des fondations
- le type de fondations à réaliser
- les précautions particulières à prendre.
Cette étude permet donc de sécuriser la construction et d’éviter certains sinistres importants.
L’étude de sol est-elle obligatoire pour l’assurance dommages-ouvrage ?
En pratique, l’étude de sol n’est pas systématiquement obligatoire pour souscrire une assurance dommages-ouvrage.
Cependant, dans la réalité du marché, de nombreux assureurs peuvent exiger aujourd’hui une étude de sol, en particulier pour certains projets de construction ou d’extension de maison individuelle. Les critères peuvent varier d’un assureur à l’autre.
Cette exigence s’explique par l’augmentation des sinistres liés aux mouvements de terrain, notamment dans certaines régions où les sols sont sensibles aux phénomènes de retrait et de gonflement des argiles.
Dans ces zones, l’étude de sol permet de vérifier que les fondations du bâtiment seront adaptées aux caractéristiques du terrain.
Ainsi, même si elle n’est pas toujours légalement obligatoire pour l’assurance, l’étude de sol est de plus en plus demandée par les assureurs pour sécuriser les projets de construction.
Peut-on obtenir une assurance dommages-ouvrage sans étude de sol ?
C’est une question très fréquente chez les particuliers. Dans certains cas, il est possible d’obtenir une assurance dommages-ouvrage sans étude de sol, mais cela dépend de plusieurs éléments :
- La localisation du terrain : est-ce que vous êtes soumis au retrait/gonflement des argiles ?
- Le coût de la construction : quel est votre coût de construction ? Au-delà d’un certain montant, les assureurs exigent une étude de sol G2.
- Le type de construction : si vous prévoyez de faire une extension, quelle est la superficie de la surface créée vs la surface existante ?
- La pente de votre projet : est-ce que votre terrain présente une pente importante ?
- La piscine : est-ce que votre projet prévoit la construction d’une piscine ?
- Les entreprises qui interviennent sur le chantier.
En fonction de votre projet, certains assureurs peuvent accepter un dossier Dommages-Ouvrage sans étude de sol.
Cependant, de nombreux assureurs considèrent aujourd’hui l’étude de sol comme un élément important du dossier. Son absence peut parfois compliquer la souscription ou entraîner des refus.
C’est pour cette raison qu’il est souvent conseillé d’anticiper cette étude dès la préparation du projet de construction.
Combien coûte une étude de sol G2 AVP ?
Le prix d’une étude de sol dépend principalement du type de terrain et de la complexité du projet.
Pour une maison individuelle, le coût se situe généralement entre 1 500 et 2 500 euros. Si le terrain est complexe, le coût peut monter jusqu’à 4 500€.
Même si cela représente un budget supplémentaire dans un projet de construction, cette étude peut permettre d’éviter de graves sinistres beaucoup plus coûteux sur le long terme.
Elle apporte également une sécurité supplémentaire pour le maître d’ouvrage et pour les assureurs.
Comment simplifier la souscription d’une assurance dommages-ouvrage
La souscription d’une assurance dommages-ouvrage est souvent technique pour un particulier. En effet, de nombreux documents sont demandés par l’assureur. Ils sont ensuite analysés et doivent être conformes pour que l’assureur envoie les conditions particulières du contrat.
Pour faciliter cette démarche, il est souvent utile de se faire accompagner par un professionnel spécialisé dans l’assurance construction.
Un courtier spécialisé va notamment :
- Analyser votre projet de construction/extension/rénovation
- Trouver un assureur adapté au profil de votre chantier.
- Vous accompagner dans la constitution de votre dossier
- Vérifier la conformité de l’ensemble des documents
- Réaliser votre questionnaire d’étude (résumé du projet) pour vous éviter de le remplir seul
- Vous accompagner jusqu’à l’obtention de votre attestation définitive.
C’est notamment le rôle d’Assursafe, courtier spécialisé dans les assurances construction et l’assurance dommages-ouvrage pour les particuliers et les professionnels.
Souscrire une assurance dommages-ouvrage simplement avec Assursafe
Pour les particuliers qui construisent une maison, Assursafe propose des solutions d’assurance dommages-ouvrage adaptées aux projets de construction de maison individuelle.
L’objectif est de simplifier les démarches et de permettre aux maîtres d’ouvrage d’obtenir rapidement une couverture adaptée à leur projet.
En passant par Assursafe, vous bénéficiez notamment de plusieurs avantages :
- Devis envoyé instantanément
- Tarif parmi les plus compétitifs du marché
- Attestation dommages ouvrage délivrée sous 7 jours (sous réserve que vous nous ayez transmis l’ensemble des documents conformes), afin de pouvoir la transmettre rapidement à votre banque
- Souscription en ligne simple et rapide
- Accompagnement sur mesure pour sécuriser votre projet de construction.
Pour en savoir plus sur les solutions proposées pour la construction de maison individuelle, vous pouvez consulter :
Ces pages présentent les garanties et les modalités de souscription pour obtenir une assurance dommages-ouvrage adaptée à votre projet.
Ce qu’il faut retenir
L’étude de sol est aujourd’hui un élément de plus en plus important dans les projets de construction. Même si elle n’est pas systématiquement obligatoire pour souscrire une assurance dommages-ouvrage, de nombreux assureurs la demandent afin d’évaluer les risques liés au terrain.
Cette étude permet de mieux comprendre les caractéristiques du sol et d’adapter la construction pour éviter certains problèmes structurels.
Pour les particuliers qui souhaitent sécuriser leur projet de construction et simplifier les démarches d’assurance, l’accompagnement par un spécialiste de l’assurance dommages-ouvrage peut permettre d’obtenir plus facilement une couverture adaptée à leur projet.
