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Construire une maison est souvent le projet d’une vie. On pense au terrain, aux plans, au budget, au choix des entreprises. Les assurances, elles, arrivent souvent plus tard. Parfois trop tard.
Pourtant, dès le lancement du chantier, plusieurs assurances entrent en jeu. Elles n’ont pas toutes le même rôle. Certaines sont obligatoires. D’autres concernent surtout les professionnels. Et une, en particulier, protège directement le futur propriétaire.
Pour y voir clair, il faut comprendre qui doit s’assurer, pour quoi, et à quel moment.
Construire une maison implique plusieurs acteurs… et plusieurs assurances
Dans un projet de maison individuelle, il n’y a pas qu’un seul responsable. Il y a le maître d’ouvrage – le particulier qui fait construire – mais aussi les entreprises, les artisans, parfois un constructeur ou un maître d’œuvre.
Chacun a ses obligations. Et c’est souvent là que la confusion commence.
Le particulier pense parfois être couvert par les assurances des professionnels. En réalité, ce n’est pas si simple.
L’assurance qui doit être souscrite par les professionnels du chantier : L’assurance décennale
Les entreprises qui interviennent sur la construction doivent avoir une assurance décennale. C’est une obligation légale.
L’assurance décennale couvre les dommages graves pouvant affecter la solidité de la maison ou la rendre impropre à son usage, pendant les dix ans suivant la réception des travaux.
Cette assurance décennale protège le maitre d’ouvrage, mais elle est souscrite par les entreprises qui interviennent sur le chantier.
Avant le démarrage du chantier, il est donc essentiel de vérifier que chaque intervenant dispose bien d’une décennale valide à la date d’ouverture du chantier qui couvre bien les travaux réalisés.
L’assurance qui doit être souscrite par le maitre d’ouvrage : la Dommages-Ouvrage
Contrairement à une idée reçue, le maitre d’ouvrage a lui aussi une assurance à souscrire : Il s’agit de l’assurance dommages-ouvrage.
Cette assurance est obligatoire pour toute construction neuve et toute rénovation lourde. Elle doit être souscrite avant l’ouverture du chantier, par le maître d’ouvrage. Néanmoins, chez ASSURSAFE, une dommages-ouvrage peut être souscrite même si votre chantier a déjà démarré.
Son rôle est souvent mal compris. La dommages-ouvrage permet une indemnisation rapide en cas de sinistre relevant de la garantie décennale, sans attendre qu’un tribunal désigne un responsable.
Concrètement, si un sinistre rend votre habitation impropre à destination, la dommages-ouvrage vous dédommagera rapidement sans attendre la détermination des responsabilités. Et c’est à l’assureur de se retourner, par la suite, vers les assurances décennales des entreprises responsables.
Sans cette assurance, les démarches peuvent être longues, complexes et coûteuses.
À quel moment doivent-être souscrire les différentes assurances ?
C’est un point clé.
Toute entreprise intervenant sur votre chantier doit avoir une attestation décennale. Vous devez la vérifier avant de signer un contrat. Vous devez toujours avoir l’attestation décennale de l’intervenant valable à la date d’ouverture de votre chantier.
Quant à la dommages-ouvrage, vous devez la souscrire avant le début de votre chantier. Néanmoins, chez ASSURSAFE, nous pouvons souscrire une dommages-ouvrage même si votre chantier a déjà démarré.
Attendre le dernier moment est une erreur fréquente. Une souscription tardive peut entraîner des refus ou des conditions moins favorables.
Plus le projet est anticipé sur le plan assurantiel, plus les choses sont simples.
Pourquoi la dommages-ouvrage est souvent négligée par les maitres d’ouvrage ?
Beaucoup de maitres d’ouvrage découvrent l’existence de la dommages-ouvrage tardivement. Parfois au moment de débloquer leur prêt bancaire.
D’autres hésitent à la souscrire en raison de son coût. Mais cette économie apparente peut devenir un vrai risque en cas de sinistre.
La dommage-ouvrage n’est pas une assurance de confort. C’est une assurance rendue obligatoire par la loi Spinetta (1978).
La Dommages-Ouvrage : une obligation légale vérifiée par les banques et les notaires
Lors d’un projet de construction ou de rénovation lourde, la banque et le notaire doivent s’assurer de la souscription d’une dommages-ouvrage.
Sans dommages-ouvrage, le banquier ne pourra pas débloquer votre prêt.
En cas de revente de votre bien dans les dix ans, l’absence de dommages-ouvrage peut également compliquer la transaction ou réduire fortement le prix de revente de votre bien.
Bien s’assurer, c’est aussi éviter les mauvaises surprises en cas de sinistres
Bien s’assurer pour construire une maison ne se résume pas à cocher des cases. Il s’agit de comprendre les rôles de chacun et d’anticiper les risques.
Une assurance bien choisie et souscrite au bon moment permet de construire plus sereinement, en sachant que le projet est protégé, même en cas d’imprévu.
Chez AssurSafe, nous accompagnons les maîtres d’ouvrage à chaque étape de la souscription de leur assurance dommages-ouvrage, dans le cadre de leurs opérations de construction ou de rénovation lourde.
Notre mission consiste à leur expliquer les tenants et les aboutissants de ce produit assurantiel, à faire une analyse technique de leur dossier et à en sécuriser la conformité, afin de permettre au maître d’ouvrage d’engager son chantier en toute sérénité !
Parce qu’un projet de construction se prépare en amont, l’anticipation assurantielle reste la meilleure garantie pour bâtir en toute tranquillité.
De nombreuses questions reviennent régulièrement concernant la dommage-ouvrage. Nous y répondons en détail dans notre FAQ dédiée.
